Conseil Municipal du 16 décembre 1983




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W200 Page 015Séance du 16 décembre 1983 - Registre 21W200 Page 015 - Délibération
21W200 Page 016Autorisation d'utilisation de véhicules personnels pour les besoins du service|-|Autorisation de passer une convention avec l'A.N.P.E. pour mise à disposition d'un local|-|Tarifs de location de la salle des congrès - Révision - Registre 21W200 Page 016 - Délibération
21W200 Page 018Aide au comité BRIARD d'aide à la Pologne à l'occasion de Noël - Registre 21W200 Page 018 - Délibération
21W200 Page 019Ouverture de crédits - Registre 21W200 Page 019 - Délibération
21W200 Page 020Convention avec divers organismes pour le service municipal de la jeunesse - Registre 21W200 Page 020 - Délibération
21W200 Page 021Règlement intérieur de la bibliothèque municipale - Révision - Registre 21W200 Page 021 - Délibération
21W200 Page 023Composition de la commission des affaires culturelles - Révision - Registre 21W200 Page 023 - Délibération
21W200 Page 024Avenant à contrats de transport scolaire - Registre 21W200 Page 024 - Délibération
21W200 Page 025Remboursement partiel d'une concession funéraire perpétuelle abandonnée|-|Enquête publique sur l'extension d'une carrière de sables et graviers - Avis du conseil municipal - Registre 21W200 Page 025 - Délibération
21W200 Page 026Exercice de droit de préemption dans la Z.A.D.|-|Engagement d'une procédure de révision du P.O.S - Registre 21W200 Page 026 - Délibération
21W200 Page 027Délégués au syndicat intercommunal de la base de loisirs - Modification|-|Frais de missions - Registre 21W200 Page 027 - Délibération
21W200 Page 028Contrat d'assurance pour les risques d'accident des élus|-|Contrat d'assurance accident de travail du personnel communal - Registre 21W200 Page 028 - Délibération
21W200 Page 029Communication des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal|-|Questions diverses - Registre 21W200 Page 029 - Délibération